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Qui sommes-nous ?

Le site Maintenant la Gauche Val-d'Oise rassemblait initialement les militants du Parti Socialiste qui se reconnaissaient dans le travail mené de puis l'autonome 2012 par "Maintenant la Gauche", le courant de gauche du PS, qui a présenté au vote des militants la motion 3 lors du congrès de Toulouse autour d'Emmanuel Maurel. Son périmètre s'est peu à peu élargi et a conduit à la présentation de la contribution générale "Le sursaut républicain : un coup de jeune pour le socialisme" pour le congrès de Poitiers. Depuis, notre site permet d'exprimer les positions des camarades valdoisiens rassemblés lors du congrès de Poitiers au sein de la motion B "à gauche pour gagner", dont le premier signataire proposé par Emmanuel Maurel, député européen, et Benoît Hamon, député des Yvelines, est Christian Paul, député de la Nièvre. 
Frédéric Faravel en est le mandataire départemental depuis 2012 ; Adélaïde Piazzi était notre candidate à l'élection du premier secrétaire fédéral du PS95 en 2012 et en 2015.

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6 février 2017 1 06 /02 /février /2017 16:01
Paul Magnette, ministre-président socialiste de Wallonie © BELGAIMAGE

Paul Magnette, ministre-président socialiste de Wallonie © BELGAIMAGE

entretien donné à L'Echo (Belgique), recueilli par Frédéric Rohart et publié le 3 février 2017 à 22h30

Vingt-cinq ans après le traité de Maastricht qui a lancé l’aventure de l’euro, où va l’Union européenne ? L’Echo a demandé à plusieurs personnalités de se projeter dans le quart de siècle à venir pour imaginer comment l’Union pourrait évoluer. Aujourd’hui, l’avis d’un "fédéraliste meurtri", un homme politique wallon qui mène un bras de fer obstiné avec les institutions européennes. Et qui est convaincu qu’il faut des cendres pour permettre au phœnix de renaître.

Après avoir consacré l’essentiel de sa carrière à étudier l’Europe, Paul Magnette se demandait en mai dernier s’il n’était pas en train de devenir "le premier des eurosceptiques socialistes". Mais si le ministre-président wallon est en guerre contre l’Europe "libérale-conservatrice", il n’en reste pas moins un Européen convaincu. Un Européen "meurtri" d’assister à la désintégration de l’Europe, mais convaincu qu’elle permettra l’indispensable renouveau.

L’euro, vous le voyez plutôt comme une réussite ou un échec ?

C’est une monnaie mal pensée. Elle a été conçue selon une logique monétariste : créons une monnaie et l’économie suivra. Cela n’a pas marché. La convergence économique ne s’est pas réellement produite par l’effet de l’euro. Cela n’a pas non plus amené à créer une vraie politique économique européenne : il n’y a pas de vrai budget, pas de vraies ressources propres. Une union monétaire sans union économique a pour seul effet de neutraliser la variable monétaire dans les ajustements entre les Etats membres. Du coup, l’ajustement se fait sur des législations sociales et fiscales qui n’ont pas convergé. Cela a produit ce qu’on pouvait craindre : l’euro a accéléré une dérégulation sociale et fiscale, il a inversé la logique de l’Union européenne.

C’est-à-dire ?

Toute la logique de l’Union européenne est une logique de convergence et de protection. Aujourd’hui, il y a une asymétrie fondamentale : la monnaie est contraignante ; la libéralisation se décide à la majorité absolue des États membres ; mais l’union sociale et l’union fiscale, c’est l’unanimité. Donc il y a quelque chose de bancal dans le système. Ce sont une vingtaine d’années qui ont complètement retourné le sens de l’Union européenne. Parce que jusqu’alors, la logique des traités fondateurs, l’idée c’était toujours : je dé-régule au niveau national mais je re-régule en même temps au niveau européen.

Cette période est aussi celle qui mène aux élargissements de l’Union européenne, une erreur ?

D’un point de vue géopolitique, il fallait faire ces élargissements. Le problème, ce sont les conditions qu’on y a mis qui étaient très faibles. Il aurait fallu dire : il faut un jour entrer dans l’euro, on va vous aider — et vous forcer — à atteindre les conditions économiques, à faire de la convergence. Au lieu de ça, on s’est dit : les travailleurs (roumains, bulgares, polonais, hongrois…) vont aller là où on manque de travail, en Europe occidentale. Et le capital (français, allemand…) va aller là où on manque de capital, en Europe centrale.

C’est précisément ce qui s’est passé.

Oui, du point de vue de l’économie abstraite, c’est formidable : les facteurs s’allouent naturellement là où ils doivent aller. C’est la magie de la main invisible. Sauf que pour les gens, c’est brutal. Dans nos pays, ça déstructure complètement les systèmes de sécurité sociale. Et pour les pays d’Europe centrale, c’est une catastrophe : la Roumanie a perdu les 15% les plus jeunes et les plus costauds de sa population! Et les conséquences politiques sont dramatiques. On est dans un moment de désintégration politique complet. Jusqu’ici l’Europe n’avait jamais reculé, là elle recule. Et ce n’est pas fini à mon avis.

L’Europe recule : vous ne parlez pas seulement du Brexit ?

Non, qui croit encore en l’Europe aujourd’hui ? Moi qui suis un fédéraliste meurtri et un peu désespéré, quand je parle à des étudiants, l’Europe ne représente plus rien pour eux. Par contre elle représente pour tous les perdants de la mondialisation, la cause de tous les problèmes. Donc elle est en train de se désintégrer. Les gens ne le voient pas encore, mais c’est comme un feu de cheminée : ça a pris, c’est invisible, mais à un moment donné, on le verra. Et le Brexit en est le premier symbole.

"J’espère que le Brexit sera suivi par un Polxit, un Hongrexit, un Bulgxit, un Roumaxit…"

À qui la faute ?

Je crois qu’il y a une responsabilité énorme dans le tournant libéral-conservateur. Sans faire tout remonter à Maastricht, le Six Pack, c’est la mort de l’Europe.

Le Six Pack, c’est notamment la menace de sanctions pour les Etats qui ne respectent pas les règles du Pacte de stabilité. Pourquoi était-ce une telle erreur selon vous ?

Parce qu’il a poignardé la catégorie sociale qui avait soutenu le projet européen : la classe moyenne d’Europe occidentale. Le Six Pack a comprimé leur pouvoir d’achat, a prolongé la récession, a aggravé les inégalités. L’Europe s’est privée elle-même de ce qu’était son soutien historique.

Vous visez Angela Merkel, qui l’a porté ?

Merkel a été logique : elle a défendu les intérêts de l’Allemagne. Ce sont ceux qui n’ont pas résisté à Merkel qui sont responsables. José-Manuel Barroso et Herman Van Rompuy d’abord. Et puis François Hollande, qui n’a rien corrigé alors qu’il avait promis qu’il allait renégocier les traités. Plus largement, ces années-là, 2008-2015, sont tragiques: moins parce qu’on a fait que ce qu’on n’a pas fait. Il y a une crise fiscale, il y a des "leaks" partout et on ne fait rien d’ambitieux. On a une récession et on fait un plan Juncker minimaliste. C’est la crise des réfugiés et on confie le problème à Erdogan. On fait démonstration de l’impuissance, de l’inutilité de l’Union européenne telle qu’elle est aujourd’hui. Mais je reste un Européen convaincu.

À condition que l’Europe soit sociale, donc. La recette porteuse pour la gauche, c’est la confrontation, comme vous l’avez faite avec le CETA : montrer aux gens le rapport de force ?

Ce n’est pas la confrontation pour le plaisir: il faut renvoyer la balle à l’Europe. C’est quand même dingue : à la Commission, ils font de l’ingérence dans les matières nationales qui sont extrêmement sensibles. Et ils ne sont pas capables de lutter contre la fraude fiscale ou de gérer le problème des réfugiés.

La Commission s’en prend à Apple, pousse à plus de transparence fiscale, à ce que les profits soient taxés où ils sont produits…

Oui mais c’est mou ! On doit récupérer 1.000 milliards d’euros par an qui nous sont volés. Pour faire avancer la convergence fiscale, il ne faut pas dire : "Bon, je mets une proposition sur la table, qui est d’accord ?" Évidemment qu’il y en aura toujours un qui sera contre, puisque c’est à l’unanimité. La seule manière de faire, c’est de faire de la conditionnalité : "Bon l’Irlande, vous voulez encore des fonds de cohésion ? La condition, c’est que vous acceptiez une norme sociale supérieure." Et il faut faire pareil avec le commerce extérieur. "Bon le Canada, vous voulez faire un accord avec nous ? Alors on met un chapitre fiscal dans le traité commercial." Il faut faire du régime fiscal un objectif absolu. C’est quand même comme ça que Delors arrivait à négocier: il faisait des packages : "Tu veux ça, eh bien tu prends ça."

Depuis votre confrontation sur le CETA, est-ce que vous avez vu un changement d’attitude de la part de la Commission européenne ?

Elle a mis en place un vrai travail sur les mécanismes d’arbitrage. Mais pour le reste, quand je lis Cécilia Malmström encore récemment dans un grand quotidien, le journal me tombe des mains. C’est de l’autisme politique. Il n’y a rien qui change dans son discours et son attitude. Et c’est hallucinant parce qu’il n’y a rien qui va changer dans la nôtre non plus. Donc on va vers de nouvelles confrontations, et je pense qu’on sera de moins en moins seuls.

Trump, Erdogan, Poutine : l’Europe est entourée de leaders qui lui cachent peu leur hostilité. Que peut faire l’Europe à court terme pour reprendre pied ?

À court terme, rien. Que Federica Mogherini ne se fâche avec personne, c’est la moindre des choses qu’on puisse faire pour le moment. Laissons faire le Brexit, après on pourra discuter.

Quel scénario pour l’Europe après le Brexit, dans un horizon de 25 ans ?

J’imagine bien le Brexit être suivi par un Polxit, un Hongrexit, un Roumaxit, un Bulgxit… Si on arrive à négocier un accord dur mais équilibré entre l’Union européenne et le Royaume-Uni, certains pays se diront qu’un modèle à la britannique est enviable. Donc la Pologne, la Hongrie, la Roumanie, la Bulgarie – et peut-être le Danemark et la Suède – sortent de l’Union et nouent des accords commerciaux ou de partenariat.

C’est souhaitable, selon vous ?

Oui, ça permet d’arrêter un peu la concurrence interne : on se retrouve alors avec des pays beaucoup plus proches en termes de niveau de PIB et de modèle socio-économique. L’Union regroupe quand même encore 400 millions d’habitants, on est encore plus nombreux que les États-Unis. On en profite pour signer des accords d’association avec des pays de la Méditerranée. Et avec un peu de chance – c’est horrible ce que je vais dire – mais les Etats-Unis décident d’une intervention unilatérale au Proche-Orient, et les Européens disent NON. Il y a des manifestations un peu partout en Europe : c’est la naissance d’une conscience civique européenne qui ne naîtra que dans l’affrontement. Il faut un "nous contre eux". Et il vaut mieux que ce soit nous Européens, multilatéralistes, légalistes, contre les États-Unis isolés et agressifs. Par la même occasion, on arrête toutes les négociations des traités multilatéraux et bilatéraux et on fait des accords commerciaux purs et on en profite pour renforcer le développement endogène de l’Union européenne.

Comment ?

L’Europe réinvestit massivement, elle mutualise une partie des dettes, et elle finance des grands travaux. Pas des grosses infrastructures type TGV mais des grands chantiers comme la rénovation de l’ensemble du parc énergétique des logements sociaux. On explique aux classes moyennes et populaires que grâce à l’Europe leur facture d’énergie va baisser. On commence doucement à réconcilier les citoyens avec l’Union européenne, on crée de l’emploi, on assure notre indépendance énergétique. Et on redevient les leaders du combat climatique mondial de manière crédible. On doit se donner des objectifs. Mais en mettant de l’argent. Sans quoi ça n’est pas attractif.

"La naissance d’une conscience civique européenne ne naîtra que dans l’affrontement. L’Europe multilatéraliste, légaliste, contre les États-Unis isolés et agressifs."

Dans votre scénario, il faut donc revoir à la hausse le budget de l’Union européenne, qui plafonne à 1% du PIB…

Oui, il faut au minimum le tripler. L’Europe doit rester un cheval léger, garder une administration légère, par contre elle doit avoir un vrai budget d’investissement : un plan Juncker puissance 100. Alors les gens vont commencer à voir des résultats… L’Europe ne fonctionne plus sur la mémoire de son héroïsme, elle ne fonctionne pas sur un patriotisme européen, elle ne fonctionne qu’en démontrant qu’elle est efficace, or elle ne l’est pas.

Le rêve que vous exposez, vous y croyez ? C’est un euphémisme de dire que ce n’est pas un discours dominant…

Je pense que ces élites européennes, qui vivent complètement déconnectées du monde, finiront par être obligées de comprendre. On va aux devants d’une désintégration politique, des pays qui vont devenir ingouvernables, gouvernés par des dingues comme les États-Unis aujourd’hui. Et il y aura des mobilisations civiques massives. Je crois que l’Europe n’échappera pas à une forme de grande désintégration politique, un réveil de la société civile, et l’apparition d’une nouvelle génération politique qui sera plus en phase avec la société civile.

En réponse au Brexit, les États planchent sur une Europe de la défense, ce n’est pas une bonne piste ?

Il faut plus d’Europe sur un pacte énergétique, plus d’Europe des investissements, plus d’Europe des législations sociales, de lutte contre le dumping fiscal, de présence aussi sur la scène étrangère. Mais je crois plus en des accords de partenariat avec les pays du Maghreb, et demain les pays africains qu’en une Europe de la défense. Avec les moyens militaires un peu dérisoires qu’on a sans les Britanniques, l’Europe de la défense, c’est la France…

Manque-t-il aussi une scène politique européenne ? Une circonscription fédérale comme la demande Guy Verhofstadt ?

Il met tout à l’envers. C’est typique des gens qui ne comprennent pas la société. Dire qu’on va changer les institutions pour changer le monde, ça ne marche pas : c’est la société qui bouge. Benoît Hamon, Antonio Costa et même Alexis Tsipras – malgré tout le mal qu'on a pu dire de lui – l'ont compris, eux.

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31 janvier 2017 2 31 /01 /janvier /2017 09:47

Chronique "figure libre" dans L'Opinion publiée le lundi 30 janvier 2017 à 16h21

csuumfpwiaehdhaInstruits que nous sommes de la « complexité du monde », nous nous perdons parfois dans des explications alambiquées là où il faudrait faire simple.

Je suis le premier à traquer structures, fractures et références que révèlent un fait politique. Au point, trop souvent, d’obscurcir une réalité d’une limpide clarté. Ainsi, si Benoît Hamon a gagné, c’est avant tout parce qu’il a fait une excellente campagne, mûrie de longue date, qu’il a su imposer des thèmes qui correspondaient à l’horizon d’attente de celles et ceux qui se déplacent pour une primaire de gauche. Il a su, aussi, bénéficier de trois incontestables points d’appui.

Premier point qu’on finirait presque par oublier : les électeurs de gauche (car les sympathisants socialistes ne sont pas les seuls à s’être déplacés) ont d’abord et avant tout voté pour sanctionner le bilan du quinquennat. Certes, la plupart des candidats avaient participé au gouvernement. Mais soit qu’ils aient occupé un poste mineur, soit qu’ils aient quitté le pouvoir plus tôt, ils sont parvenus à le faire un peu oublier. Ce n’est pas le cas de Manuel Valls, perçu, en dépit de ses efforts, comme le candidat de remplacement du Président sortant, et pour qui le bilan contesté aura été comme le sparadrap du capitaine Haddock. Ajoutons de surcroît que l’ancien Premier ministre avait, en son temps (et il doit sûrement s’en mordre les doigts aujourd’hui), appelé à une clarification entre deux gauches qualifiées par lui d’irréconciliables. Or l’électorat de gauche, même en proie au doute, reste profondément unitaire.

Attrait pour la nouveauté. La deuxième raison évidente, c’est l’attrait pour la nouveauté, qui est la conséquence de ce que j’appellerais la démocratie de la déception. Depuis des mois, chacun allait répétant que les Français ne voulaient pas d’une réédition de la présidentielle de 2012 : les primaires (de droite comme de gauche) en ont offert une éclatante illustration. Tentés de tourner la page à peine ouverte, les votants ont tendance (normale chez les Français) à couper les têtes à partir du moment où elles sont connues. Élimination de Sarkozy, empêchement d’Hollande, défaites de Duflot et de Juppé : on peut sourire de ce plaisir un brin sadique à dégommer les favoris, à ne pas s’en laisser compter, que les amis de Jean-Luc Mélenchon appellent, en référence à des mouvements sud-américains, le « dégagisme ». Mais il en dit long sur la crise de l’efficacité politique, sur la colère qui naît de la distorsion entre les promesses et les actes.

La troisième raison, c’est évidemment l’erreur des concurrents de Hamon, qui n’est pas seulement de l’avoir sous-estimé, mais surtout de l’avoir caricaturé en « candidat de l’utopie ». D’abord parce que les électeurs, et singulièrement ceux de gauche, ne voient pas négativement les candidats qui prétendent imaginer le monde de demain. Il y a, dans une certaine frange de la population, un regain d’intérêt pour les « utopies concrètes », comme en témoigne le succès d’un film documentaire comme Demain.

Il y a dans le succès d’Hamon comme une social-démocratisation de Nuit debout, qui en embrasse à la fois les thèmes et la méthode

Écologie, partage, frugalité : cette version post-marxiste de la critique du système ne fait pas seulement un carton dans la petite bourgeoisie citadine, elle inspire bien des citoyens inquiets de la dynamique effarante du capitalisme d’aujourd’hui. Et, comme c’est souvent le cas à gauche, les victoires politiques prolongent des mouvements sociaux qui se sont souvent soldés par des défaites. Il y a dans le succès d’Hamon comme une social-démocratisation de Nuit debout, qui en embrasse à la fois les thèmes et la méthode.

Proximité bonhomme. Très habilement, le candidat, réfutant l’argument de la « présidentialité » verticale, a au contraire joué de sa proximité bonhomme, un « boy next door » sincère et accessible. De toute façon, Sarkozy et Hollande ont, malgré eux, contribué à dé-jupitériser la fonction. La droite l’accepte moins, mais la gauche s’y résout, voire le désire, tant elle est génétiquement hostile au pouvoir personnel. Et les attaques en « manque de crédibilité » ratent d’autant mieux leur cible quand elles sont proférées par ceux qui ne furent guère efficaces au pouvoir.

Déjà les commentateurs frétillent : et si c’était, enfin, la fin du PS ? Les prémisses du grand schisme ? Et chacun d’évoquer les grands repères de l’histoire récente, à commencer par 1969, date à laquelle Gaston Defferre réalise à peine 5 % à la présidentielle, précipitant la disparition de la SFIO croupissante.

Ceux qui cherchent à réduire le débat d’aujourd’hui à un affrontement entre « gauche de gouvernement » et « gauche radicale » font erreur

Mais la vérité est que nous n’en savons rien. Dans ce paysage politique mouvant incertain, rien ne dit que la centralité du PS à gauche sera réellement remise en cause.

Ce que je sais en revanche, c’est que ceux qui cherchent à réduire le débat d’aujourd’hui à un affrontement entre « gauche de gouvernement » et « gauche radicale » font erreur. Rappelons d’ailleurs qu’à l’exception de l’extrême gauche trotskiste, tous les partis dits « progressistes » engagés dans la campagne ont participé à l’exercice du pouvoir d’Etat, ou à défaut à celui du pouvoir local, avec ce que cela implique de prise en compte des contraintes et d’élaboration de compromis.

En réalité, la gauche tâtonne pour répondre aux trois crises auxquelles tous les partis d’Europe héritiers du mouvement ouvrier sont confrontés. Crise idéologique d’abord, liée à la sidération devant la puissance (et la violence) du capitalisme financier transnational et les conséquences (écologiques, sociales, culturelles) de cette « mondialisation libérale » dans la vie des hommes et des sociétés.

Electorat friable. Crise sociologique ensuite, qui touche davantage la gauche que la droite (laquelle peut s’appuyer sur un socle électoral moins friable), et qui révèle a la fois des fractures de classe et des fractures territoriales. Crise stratégique enfin, qui voit s’affronter les tenants du recentrage libéral, les promoteurs de la synthèse à gauche, les partisans de la social-écologie.

La campagne présidentielle ne réglera évidemment pas ces problèmes structurels. Mais le cap que choisira Benoît Hamon permettra peut-être d’esquisser un début de réponse.

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12 décembre 2016 1 12 /12 /décembre /2016 11:00

En annonçant qu’il ne briguerait pas un second mandat, François Hollande a fait un constat lucide : il n’est pas en situation d’assurer le rassemblement des forces de gauche et écologistes. Ce qui lui est impossible l'est donc tout autant pour son premier ministre Manuel Valls, concepteur de la thèse des deux « gauches irréconciliables ».

Nous l'affirmons, aucune victoire, aucun rassemblement à gauche ne sont envisageables si le candidat – ou la candidate – soutenu par le PS en 2017, s’inscrit dans la ligne politique, économique et sociale qui prévaut depuis juin 2012, s'il ne cherche pas une fois désigné à rassembler toute la gauche.

Pour plusieurs d'entre nous – qui soutenions la candidature de Marie-Noëlle Lienemann ou qui attendions que les multiples candidats de gauche à la primaire s'accordent enfin – l'heure des choix est venue. Nous saluons donc l'initiative prise par la sénatrice socialiste de Paris d'appeler à l'unité des candidats alternatifs à la ligne Hollande-Valls-Macron et d'avoir annoncé en conséquence qu'elle renonçait à se présenter pour permettre cette unité.

Ce qui unit les propositions d'Arnaud Montebourg, de Marie-Noëlle Lienemann ou Benoît Hamon constitue un base sérieuse pour ce projet alternatif que la gauche doit présenter au pays. Il ne s’agit en rien de nier les différences d’approche mais il faut aujourd’hui aller à l’essentiel, privilégier l'élan du rassemblement et construire un mouvement de convergence. Un mouvement pour aller au-delà de là stricte affirmation de nos conceptions respectives.

Nous reconnaissons qu'un mouvement s'est opéré autour de la candidature d'Arnaud Montebourg, mais il ne serait pas possible de choisir une candidature plutôt qu'une autre à la seule lecture de sondages, dont on a vu à quel point ils étaient trompeurs, ou sur des sympathies personnelles.

Depuis longtemps, nous partageons avec lui un regard et des approches communes sur la nécessité de restaurer la souveraineté populaire, une démocratie vivante, face aux dérives présidentialistes de la Vème République et à la lente agonie du projet européen sous l'effet des politiques libérales et austéritaires. Ce combat nous rassemble.

Depuis son entrée en campagne, Arnaud Montebourg a pris en compte de nouvelles dimensions nécessaires dans le projet qu'il soumet aux électeurs de gauche : la relance par le pouvoir d'achat et la nécessité de coups de pouce au SMIC, le renforcement des protections sociales et des services publics, l'abrogation de la loi Travail, et une volonté d'engager profondément la transition écologique et numérique qui sont des enjeux majeurs pour les Français et notre pays.

Ce socle proposé par Arnaud Montebourg nous paraît aujourd'hui solide – et financé, puisqu'il s'agit d'assurer à nos concitoyens que la gauche ne prend pas d'engagements à la légère – pour engager le rassemblement. Et nous appelons l'ensemble des militants et sympathisants de gauche à franchir cette étape avec nous.

Comment parviendrions-nous à conjurer la menace d'une droite réactionnaire et de l'extrême droite si nous ne prenons pas aujourd'hui l'engagement de l'unité ? Si nous, qui sommes si proches, ne savons pas dépasser nos petites différences, comment pourrons-nous le faire avec d’autres ensuite et convaincre nos concitoyens que notre projet est majoritaire à gauche face au libéralisme ?

Le succès à la primaire de gauche est un préalable, une première étape. Il doit créer un électrochoc, être le point de départ d’une nouvelle donne, du dépassement des multiples candidatures des écologistes à la gauche radicale pour vaincre les droites mobilisées.

Frédéric FARAVEL, membre du bureau fédéral du PS95 et du conseil national du PS (Bezons) – Sébastien LOMBARD, secrétaire de la section PS Haut-Val-d'Oise, membre du conseil fédéral du PS95 (Persan) – Jérôme HAINE, membre du conseil fédéral du PS95 (Méry-sur-Oise) – Manon COMTE, secrétaire de la section PS Eaubonne-Montlignon, membre du bureau fédéral du PS95 (Eaubonne) – Sébastien FONTAGNEU, secrétaire de la section PS d'Enghien/Deuil-la-Barre (Enghien-les-Bains) – Marianne BAK, adjointe au Maire PS d'Écouen, membre du conseil fédéral du PS95 – Didier DAGUE, conseiller municipal de Courdimanche, conseiller communautaire délégué de l'agglomération de Cergy-Pontoise, membre de la commission fédérale des conflits du PS95 – Adélaïde PIAZZI, conseillère municipale et secrétaire de section PS de Montmorency, membre du bureau fédéral du PS95, membre de la commission nationale des conflits du PS – Ousmane DIAGANA, secrétaire de la section PS de Montmagny, membre du conseil fédéral du PS95 Élise PIETROBON, membre du conseil fédéral du PS95 (Montmagny) Denis FÉVRIER, membre du conseil fédéral du PS95 (Cergy)Calvin JOB, conseiller municipal PS de Beaumont-sur-Oise, membre du conseil fédéral du PS95

les candidats alternatifs à la politique Hollande-Valls-Macron à La Rochelle le dimanche 11 septembre 2016

les candidats alternatifs à la politique Hollande-Valls-Macron à La Rochelle le dimanche 11 septembre 2016

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23 novembre 2016 3 23 /11 /novembre /2016 11:27

emmanuel_maurel_margot_lhermiteLundi 21 novembre 2016 à 17h24 - Chronique "figure libre" dans L'Opinion

Plus encore que la primaire socialiste de 2011, celle de la droite est un succès. Quatre millions d’électeurs, c’est énorme. On disait que le principe même d’une présélection démocratique n’était pas franchement conforme à la tradition gaulliste : manifestement, le désir d’alternance a été plus fort que les réticences ataviques. On savait le « peuple de droite » capable de mobilisation dans l’adversité, comme il l’avait démontré entre les deux tours de la présidentielle de 2012. Il l’est tout autant dans la revanche et la volonté de conquête.

La primaire s’installe donc dans le paysage politique français. Les partis, victimes de la défiance grandissante de nos compatriotes, en ressortiront affaiblis, en tout cas condamnés à se réinterroger profondément.

Si, contrairement à 2011, les débats télévisés ont joué un rôle décisif, le vainqueur du premier tour peut aussi remercier ses deux principaux concurrents. Toute l’attention médiatique a été captée par le duel annoncé entre Nicolas Sarkozy et Alain Juppé, et les coups que l’un et l’autre se sont portés profitent finalement à celui qui devait, au mieux, rester cantonné au rôle de « troisième homme ». Nicolas Sarkozy a surjoué l’indignation face à une supposée « tentation centriste » et fustigé l’alternance molle. En face, le camp Juppé a surfé paresseusement sur l’antisarkozysme. Pendant que les deux finalistes pressentis se neutralisaient, le député de Paris continuait tranquillement son chemin.

La France des sous-préfs. Oui, Sarkozy s’est trompé de campagne. Assuré de son socle militant, il a tenté de rééditer sa campagne de 2007, qui visait à mobiliser la droite « populaire », celle des perdants de la mondialisation et des classes moyennes taraudées par l’angoisse du déclassement et, partant, sensibles aux questions identitaires. Juppé, persuadé que le vote des personnes âgées lui était acquis, a pensé qu’il fallait élargir son audience en se déringardisant, c’est-à-dire en envoyant des signaux aux jeunes, aux geeks, aux habitants des métropoles prétendument plus progressistes et plus ouverts : d’où cette idée d’« identité heureuse » qui, faute de théorisation suffisamment étayée, a jeté le trouble plus qu’elle n’a convaincu.

L’un lorgnait vers le FN, l’autre vers le centre et la gauche, Fillon a attaqué le cœur de cible de la droite française, en tout cas de celle qui vote aux primaires. Je lis sous la plume de celles et ceux qui voudraient la déprécier parce qu’elle n’est pas franchement mainstream ou glamour, qu’il a conquis la « bourgeoisie provinciale, conservatrice », donc nostalgique. La France tranquille des sous-préfectures en quelque sorte, qui (me) fait moins rêver que celle de Jean Ferrat. Ce n’est pas totalement faux. Mais elle existe et s’exprime, et Fillon a eu l’intelligence de s’en souvenir.

Il faut également ajouter un élément important. De même que la victoire de Jospin en 1997 était le contrecoup électoral des grandes grèves de 1995 contre le plan Juppé pour les retraites, le score de Fillon en 2016 concrétise politiquement une dynamique sociale, celle de la Manif pour tous. Ce mouvement puissant, dont quelques chercheurs avaient démontré le potentiel militant et électoral (on pense à Gaël Brustier), a été présenté comme une sorte d’ultime baroud d’honneur de ce qu’Emmanuel Todd a appelé le « catholicisme zombie ». Or il s’avère que les morts sont bien vivants. Et les naïfs de redécouvrir que la France, toute laïque qu’elle est, n’a pas été la fille aînée de l’Eglise pour rien.

La gauche devra se garder de privilégier une stratégie de type «Terra Nova», renvoyant des pans sentiers du pays dans le camp de «la France rance» congénitalement hostile au progrès.

Fillon a donc opéré, contre toute attente, une forme de synthèse à droite, comme un point d’équilibre, à la fois sur la forme et sur le fond : plus sobre que Sarkozy et plus déterminé que Juppé, moins identitaire que le premier et plus conservateur que le second. Celui-ci, s’il veut encore l’emporter, ou du moins limiter l’ampleur de la défaite, ne peut parier que sur la mobilisation du centre, et même d’une partie de la gauche, au risque de se « NKM-iser ». Difficile.

Mais, comme en 2011 pour la gauche, il y a fort à parier que le rassemblement s’opérera sans heurt autour du candidat. Pas seulement par goût de la victoire ou par envie d’avoir un chef. Ce qui m’a frappé dans les débats de la primaire, c’est une forme d’homogénéité idéologique. Certes, il existe de vraies divergences dans le domaine de la politique internationale. Si Fillon l’emporte, il sera le premier candidat de la droite à la présidentielle à avoir voté non à Maastricht. Guère inspiré par les questions européennes (le séguinisme d’antan est déjà loin), il prône en revanche une vraie rupture avec la politique diplomatique de la France pratiquée sous Hollande et son prédécesseur, en préconisant notamment un rapprochement franco-russe, ce qui ne manquera pas de susciter de vraies controverses.

Normalisation post-gaulliste. En matière économique et sociale en revanche, les différences sont moins grandes qu’on ne le dit. Il n’y a pas eu l’équivalent d’un Arnaud Montebourg introduisant le concept de « démondialisation » et en tirant des préconisations politiques assez nouvelles pour la gauche. Peu d’hétérodoxie ici : à l’exception du très marginal Jean-Frédéric Poisson, tous les autres candidats portent le même diagnostic et proposent, peu ou prou, les mêmes solutions. Pour réduire le chômage de masse, il faut moins de dépenses publiques, moins de « charges » pour les entreprises, moins de « rigidités sur le marché du travail », moins d’Etat. Haro sur les fonctionnaires et les 35 heures ! Sus à la CGT !

De ce programme radical mais convenu, riche en contradictions (créer de l’emploi en commençant par un plan de licenciement massif, fut-il dans la fonction publique) et à contretemps (choisir l’austérité au moment où l’Europe redécouvre les vertus de la relance), on retiendra que la normalisation post-gaulliste de la droite française est achevée. Juppé et Fillon pourront toujours s’affronter à coups de milliards et de pourcentages, se revendiquer l’un de Chirac, l’autre de Thatcher, il y a, dans les propositions économiques des deux finalistes, une différence de degré, pas de nature. Et, à la clé, un risque majeur d’explosion sociale en cas de victoire. Car qui pense sérieusement, même à droite, que notre pays subira fermeture des services publics et saignée sociale sans réagir ?

Je suis persuadé que les Français n’ont absolument pas envie d’une révolution conservatrice avec vingt ans de retard. Ce sera, à n’en pas douter, un des principaux arguments de la gauche pendant la campagne présidentielle. Mais elle devra se garder de privilégier une stratégie de type « Terra Nova », renvoyant des pans entiers du pays dans le camp de « la France rance » congénitalement hostile au progrès. De même, orpheline de l’antisarkozysme qui a longtemps été son ciment, elle ne saurait se borner à un désespérant « avec nous, c’est mieux que si c’était pire ». Notre démocratie mérite mieux.

Emmanuel Maurel, député européen socialiste - chronique "Figure Libre" dans L'Opinion

Emmanuel Maurel, député européen socialiste - chronique "Figure Libre" dans L'Opinion

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9 novembre 2016 3 09 /11 /novembre /2016 14:00
Donald Trump, président élu le 8 novembre 2016

Donald Trump, président élu le 8 novembre 2016

A chaud, donc forcément partiel et partial.

1) Le résultat est effarant, mais pas étonnant. Il faudrait être aveugle pour ne pas constater que nous sommes face à un mouvement de fond, qui touche, peu ou prou, toutes les démocraties occidentales. Un mouvement qui prospère sur l'incapacité avérée des dirigeants à protéger le plus grand nombre (économiquement, socialement, etc...)

2) Le point commun, c'est le rejet de la mondialisation, dans toutes ses dimensions. Trump, candidat "attrape-tout" par excellence, se contredit souvent, ou plutôt change de discours en fonction de chaque Etat, sauf sur deux points, toujours ressassés : l'immigration illégale et le libre-échange. Les effets désastreux de l'ALENA (l'accord de libre échange entre le Canada, les États Unis et le Mexique) ont sûrement joué un rôle bien plus important qu'on ne l'imagine.

3) il faut attendre la carte précise des résultats, mais il est facile d'imaginer qu'elle va confirmer une réalité géographique que des essais récents (et moins récents) démontrent : des fractures territoriales béantes, qui se superposent à des fractures sociales rendues possibles par un système économique (pour simplifier, le capitalisme financier transnational) par essence profondément inégalitaire. Ce n'est pas un hasard si Trump remporte les Etats de la "rust belt" (ceinture de rouille).

4) De grands intellectuels américains comme Christopher Lasch avaient analysé, il y a plusieurs décennies, ce qu'il appelait "la révolte des élites" (c'est à dire le comportement indécent des gagnants de la mondialisation libérale qu'ils soient, d'un point de vue "sociétal", "progressistes" ou conservateurs). Le ressentiment envers cette classe off shore, indifférente au sort de la majorité, a été grandissant. A partir du moment où rien ne change, il est inévitable qu’il s'exprime politiquement. En ce sens, Emmanuel Todd a raison quand il dit que "la fureur de l'électorat de Trump est rationnelle". Le fait que les électeurs aient plébiscité un milliardaire abject, vulgaire et inconsistant n'a rien de paradoxal : c'est un pied de nez supplémentaire à l'arrogance de l'establishment, à qui est tendu un miroir déformant, offrant un reflet dégénéré.

5) On le savait, mais ça se confirme scrutin après scrutin : il ne suffit pas de s'autoproclamer "progressiste" pour être perçu comme tel. Ceux qui s'estiment appartenir au "camp du Bien" devraient surtout s'abstenir d'utiliser le qualificatif "populiste": il a son intérêt en sciences politiques mais, utilisé systématiquement et à tort et à travers par des responsables qui cherchent seulement à discréditer un adversaire qui ne pense pas comme eux, il devient incompréhensible. Les gens sont bien plus sensibles aux mots qu'on ne le croit : dans "populisme", il y a "peuple". Pour beaucoup de gens , c'est positif!

6) il y a tellement de choses à faire qu'on ne sait pas forcément, aujourd'hui, par où commencer. Ce qui est sûr, pour ce qui concerne l'Europe et la France, c'est que les partisans du "business as usual" comme les tenants du TINA (there is no alternative), qui sont bien souvent les mêmes, nous mènent droit dans le mur. Il faudra en tirer toutes les conséquences politiques.

Emmanuel Maurel

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16 septembre 2016 5 16 /09 /septembre /2016 13:59

Intervention de Gérard Filoche

Gérard Filoche intervenait le dimanche 11 septembre 2016 vers 10h00 devant les militants et sympathisants de la motion B "à gauche pour gagner !" du Parti Socialiste, lors des Journées d'été de ce courant organisées à La Rochelle. 
Il introduit la première table ronde de la matinée intitulée "pour en finir avec le chômage de masse".


Intervention de Gérard Filoche aux Journées d... par agauchepourgagner

Intervention d'Arnaud Montebourg

Arnaud Montebourg, candidat à la présidence de la République dans le cadre des primaires de la gauche, intervenait le dimanche 11 septembre vers 11h pour conclure la plénière intitulée "En finir avec le chômage de masse" lors des Journées d'été de la Motion B "à gauche pour gagner !" à La Rochelle.


Intervention d'Arnaud Montebourg à La Rochelle... par agauchepourgagner

Intervention de Benoît Hamon

Benoît Hamon, député PS des Yvelines, intervenait le dimanche 11 septembre 2016 vers 11h10 du matin devant les militants et sympathisants de la motion B "à gauche pour gagner !" du Parti Socialiste. 
Il introduisait la table ronde "Pour une nouvelle offensive démocratique".


Intervention de Benoît Hamon aux Journées d'été... par agauchepourgagner

Intervention de Marie-Noëlle Lienemann

Marie-Noëlle Lienemann, sénatrice socialiste de Paris et candidate aux primaires de la gauche pour l'élection présidentielle de 2017, intervenait, devant les militants réunis lors des Journées d'été organisées par la motion B "à gauche pour gagner !" du Parti Socialiste, pour conclure la table ronde "Pour une nouvelle offensive démocratique".


Intervention de Marie-Noëlle Lienemann aux... par agauchepourgagner

Intervention de Christian Paul

Christian Paul, député socialiste de la Nièvre et premier signataire de la motion B du PS, intervenait dimanche 11 septembre 2016, devant les militants et sympathisants de la motion "à gauche pour gagner !" pour conclure les Journées d'été organisées par ce courant du PS à La Rochelle.


Intervention de Christian Paul aux Journées d... par agauchepourgagner

Benoît Hamon, Marie-Noëlle Lienemann, Gérard Filoche, Christian Paul et Arnaud Montebourg, après la conclusion des Journées d'été de la motion B du PS dimanche 11 septembre à La Rochelle

Benoît Hamon, Marie-Noëlle Lienemann, Gérard Filoche, Christian Paul et Arnaud Montebourg, après la conclusion des Journées d'été de la motion B du PS dimanche 11 septembre à La Rochelle

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15 septembre 2016 4 15 /09 /septembre /2016 14:17
La motion B du PS a lancé un nouvel appel le samedi 10 septembre 2016 à des primaires de toute la gauche

La motion B du PS a lancé un nouvel appel le samedi 10 septembre 2016 à des primaires de toute la gauche

La Rochelle, samedi 10 septembre 2016,

 

Seule une grande primaire de toute la gauche et des écologistes peut garantir l’espoir d’une alternative crédible et prémunir contre l’immense défaite annoncée.

Car tout l’indique désormais : si rien ne change, la gauche française sera effacée de l’élection présidentielle, absente du second tour. Nous devons briser cette fatalité. Personne ne peut ignorer que derrière notre effacement durable, viendraient la revanche de la droite ou la conquête du pouvoir par le Front National.

Sourd à nos alertes, l’exécutif persévère dans son erreur. Il est le principal responsable de la dislocation de la gauche et de l’affaiblissement sans précédent du Parti socialiste.

Ce quinquennat tant espéré a suscité une déception d’une ampleur inédite. La France, pays meurtri, a besoin d’un projet optimiste.

Partout existent des énergies, des idées, des volontés de progrès et de transformation. C’est l’idée même de rassemblement qu’il faut désormais faire vivre.

Nous, À Gauche Pour Gagner, adressons cet appel à tous, Françaises et Français, qui se reconnaissent dans nos valeurs, et à toutes les forces politiques de la gauche sans exception :

  • Nous appelons à une grande primaire citoyenne et ouverte, de toute la gauche et des écologistes, sans exclusive et sans préalable. Son organisation doit garantir une loyauté totale et une transparence que chacun pourra contrôler. Il est grand temps de la mettre au cœur du débat public.

  •  La primaire ouvre la perspective d’une alternance venue de la gauche. En France et Europe, les gauches sont confrontées à des choix historiques. Nous pouvons convaincre. Nos idées sont des antidotes aux crises économiques, sociales ou écologiques qui frappent d’abord les plus faibles. Elles sont majoritaires dans la gauche française. Aux citoyens de le confirmer. Nous ne devons pas craindre la primaire. Avec À Gauche Pour Gagner, nous la préparons en allant, par étapes, vers une candidature unique.

  • Seul un grand événement démocratique, un débat franc et fécond, peut devenir attractif pour des millions de citoyens et redonner à la gauche l’espoir qui lui fait cruellement défaut.

L’esprit de responsabilité conduira au rassemblement, pas à une unité éphémère. La primaire le rend possible. A nous de rendre ce rassemblement désirable !

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7 septembre 2016 3 07 /09 /septembre /2016 11:07

Voici bien longtemps que nous n'avons pas eu l'occasion de nous retrouver en Assemblée Générale, le premier semestre de 2016 ayant été largement happé par la mobilisation nécessaire contre le projet de loi travail - son contenu et la méthode anti-démocratique appliquée pour l'imposer.

La gauche sort de ce premier semestre en état critique ; tous les sondages l'indiquent. Il est temps de nous ressaisir et de reprendre un combat pour le progrès et la justice sociale, visiblement oublié par l'exécutif actuel. Les primaires sont un des moyens offerts, en espérant qu'elles soient organisées loyalement.

C'est pourquoi je vous propose de nous réunir le

JEUDI 15 SEPTEMBRE 2016
à 20h30

dans la salle du conseil de l'Hôtel de Ville de Gonesse

(66, rue de Paris)

L'ordre du jour sera le suivant :

  1. actualité politique ;
  2. retours sur les journées d'été d'AGPG à La Rochelle ;
  3. préparations des primaires ;
  4. préparations des élections législatives et sénatoriales;
  5. questions diverses...

​Je vous attends nombreux,

Amitiés socialistes,
Frédéric FARAVEL
Mandataire fédéral de la motion B
à gauche pour gagner !

 

Assemblée Générale de la motion B dans le Val-d'Oise
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7 septembre 2016 3 07 /09 /septembre /2016 08:44
TAFTA-CETA : two sides of the same coin ?

TAFTA-CETA : two sides of the same coin ?

L’optimisme feint de la Commission européenne – toujours officiellement confiante quant à une conclusion des négociations fin 2016 – ne trompait plus grand-monde. Par la voix de Matthias Fekl puis de François Hollande, la France semble avoir définitivement porté un coup de grâce au funeste projet d’Accord commercial entre l’Union européenne et les USA. Le TTIP/TAFTA est en état de mort clinique. C’est une victoire pour ceux qui, comme moi, considèrent que le projet d’accord, tel qu’il était négocié, risquait de déposséder les États de leurs capacités à réglementer et à protéger, et ce faisant, contenait davantage de dangers que d’opportunités pour les travailleurs et consommateurs européens.

Maintenant que les négociations TAFTA sont nettement – et apparemment définitivement – dans l’impasse, le débat doit se déplacer vers un autre accord transatlantique dont les négociations, elles, sont définitivement conclues. L’Accord économique et commercial global (AECG/CETA) avec le Canada est encore largement méconnu du grand public mais son entrée en vigueur est bien moins hypothétique que celle du TAFTA. Pour l’instant, deux sons de cloche se font entendre : pour les uns, le CETA serait un « anti-TAFTA » ; pour les autres, il s’agit du « petit frère du TAFTA ».

Après examen attentif de l’accord, il semble bien que l’accord UE-CETA réponde à un agenda tout aussi libéral que celui qui a dicté les négociations de son grand frère états-unien. Certaines dispositions contenues dans le CETA – notamment sur le commerce des services – vont bien-delà de tout ce qui a été envisagé dans le TAFTA. Ce n’est pas un hasard si l’accord a été négocié par l’ancien commissaire De Gucht – un idéologue notoire – avec le gouvernement conservateur de Stephen Harper, dans une opacité plus importante que le TAFTA. Le mandat de négociation a ainsi été rendu public… après la conclusion de l’accord ! Gardons-nous enfin de tout manichéisme : il s’agit d’un accord qui bénéficiera également aux multinationales américaines, puisque 40 000 d’entre elles possèdent des filiales au Canada.

Dès lors, il est tentant de se demander si le CETA et le TAFTA ne sont que deux faces de la même stratégie de dérégulation et d’harmonisation par le bas de la Commission européenne. C’est la question à laquelle nous tenterons de répondre lors de la conférence « CETA, TTIP, two sides of the same coin » que nous avons organisé mardi 6 septembre 2016 dans le cadre du Progressive Caucus, un espace de discussion entre députés européens de gauche* (http://www.unravellingceta.eu/press-release-progressive-members-european-parliament-come-together-unravel-ceta/).

Emmanuel Maurel

* Dans ce même cadre, nous avons lancé la campagne « Unravelling CETA » (« Décortiquer le CETA ») et créé un site en 6 langues pour informer les citoyens européens sur le contenu de l’accord UE-Canada.
Le site ici : http://www.unravellingceta.eu/?lang=fr
La page facebook de la campagne, là : https://www.facebook.com/unravellingCETA/?fref=ts

Emmanuel Maurel concluait mardi 6 septembre au Parlement européen la réunion du Progressive Caucus sur le TAFTA et le CETA, deux faces de la même pièces

Emmanuel Maurel concluait mardi 6 septembre au Parlement européen la réunion du Progressive Caucus sur le TAFTA et le CETA, deux faces de la même pièces

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25 juillet 2016 1 25 /07 /juillet /2016 14:35

LE MONDE | 25.07.2016 à 11h12 | Par Bertrand Bissuel

Ceux qui pensaient en avoir fini avec la loi travail, depuis son adoption définitive, jeudi 21 juillet, se trompent. La bataille engagée contre ce texte se poursuit, cette fois-ci, devant le Conseil constitutionnel. Plusieurs recours ont été transmis à la haute juridiction, jeudi et vendredi. L’un émane de députés du groupe Les Républicains (LR) et du groupe Union des démocrates et indépendants (UDI). Le deuxième a été rédigé par des sénateurs LR. Enfin, des députés de gauche ont également déposé un mémoire ; ils étaient une quarantaine à s’y être associés, dans un premier temps, mais la liste des signataires pourrait s’allonger, lundi, et franchir la barre des soixante – condition sine qua non pour que la saisine soit recevable.

« Liberté d’entreprendre »

Les députés de droite justifient leur initiative en s’appuyant sur deux dispositions secondaires de la loi qu’ils estiment contraires à la Constitution. La première, mentionnée à l’article 27, ouvre « le droit à une indemnité spécifique » au profit d’un syndicat contraint de quitter ses locaux, à la demande de la collectivité locale qui les avait mis à sa disposition. Cette « obligation de dédommagement » joue si les lieux étaient occupés depuis au moins cinq ans et si aucune solution de remplacement n’a été proposée. Les élus LR et UDI pensent qu’une telle mesure foule aux pieds « le principe de libre administration des collectivités territoriales » car elle « s’apparente à la création d’un poste de dépense à caractère général ».

Deuxième mesure contestée par les députés de l’opposition : l’article 64. Celui-ci instaure, sous certaines conditions, « une instance de dialogue social » dans les réseaux de franchises – ces établissements qui portent la marque d’une enseigne (celle du franchiseur) et qui bénéficient de l’assistance de celui-ci, en contrepartie du paiement d’une redevance. Une telle instance, présidée par le franchiseur, comprend des représentants du personnel et des franchisés. Elle formule des propositions « de nature à améliorer les conditions de travail, d’emploi et de formation professionnelle ». Est ainsi mis en œuvre un « principe de participation » des salariés (dans les réseaux employant au moins 300 personnes).

Or, pour qu’un tel principe puisse s’appliquer, il faut démontrer l’existence d’une « communauté de travail », plaident les élus LR et UDI du Palais-Bourbon. Selon eux, cette condition n’est pas remplie, en l’espèce. Dès lors, le texte n’est pas conforme à la Constitution.

Une idée reprise par les sénateurs LR dans le recours qu’ils ont déposé. A leurs yeux, une seconde raison justifie l’invalidation de l’article 64 : il viole la liberté d’entreprendre. Celle des franchisés, tout d’abord, parce que ceux-ci seront tenus d’« accepter » la participation de leurs salariés à cette instance. Mais aussi celle du franchiseur, car il pourra être amené, le cas échéant, à « supporter les charges (…) occasionnées par le fonctionnement de cette instance ».

« Blanc-seing »

De tout autres arguments ont été retenus dans le mémoire des députés de gauche, composés d’élus du groupe Gauche démocratique et républicaine (GDR), de socialistes frondeurs et d’écologistes. Les griefs qu’ils font à l’exécutif portent sur la manière dont les débats se sont déroulés : « Les prérogatives du Parlement ont été bafouées », dénoncent-ils. Premier reproche : l’article 49.3 de la Constitution a été utilisé trois fois pour permettre l’adoption sans vote du texte à l’Assemblée. Mais le conseil des ministres n’a été consulté qu’« à une seule reprise », le 10 mai en l’occurrence, sur l’emploi de cette procédure, synonyme « d’intrusion violente du gouvernement » dans les pouvoirs de l’Assemblée. Tout s’est passé comme si le premier ministre disposait « d’un blanc-seing » pour imposer ses vues, alors même que le contenu de la réforme a beaucoup évolué, depuis la seule et unique délibération du conseil des ministres sur l’enclenchement du 49.3.

Deuxième grief : le droit d’amendement des députés n’a pas été respecté, en particulier lorsque le projet de loi est revenu au Palais-Bourbon, fin juin, après son examen en première lecture au Sénat. Les délais furent extrêmement courts pour « prendre connaissance » de la nouvelle version du texte et proposer des retouches en commission des affaires sociales, invoquent les députés de gauche à l’origine de ce recours. Parmi eux, il y a l’ex-membre du groupe PS Pouria Amirshahi, le communiste André Chassaigne, ainsi que des socialistes (Fanélie Carrey-Conte, Benoît Hamon, Christian Paul, Denys Robiliard…) et des écologistes (Noël Mamère, Cécile Duflot, etc.).

Le Conseil constitutionnel doit rendre sa décision au plus tard d’ici un mois.

Loi travail : des parlementaires saisissent le Conseil constitutionnel
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