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12 décembre 2016 1 12 /12 /décembre /2016 11:00

En annonçant qu’il ne briguerait pas un second mandat, François Hollande a fait un constat lucide : il n’est pas en situation d’assurer le rassemblement des forces de gauche et écologistes. Ce qui lui est impossible l'est donc tout autant pour son premier ministre Manuel Valls, concepteur de la thèse des deux « gauches irréconciliables ».

Nous l'affirmons, aucune victoire, aucun rassemblement à gauche ne sont envisageables si le candidat – ou la candidate – soutenu par le PS en 2017, s’inscrit dans la ligne politique, économique et sociale qui prévaut depuis juin 2012, s'il ne cherche pas une fois désigné à rassembler toute la gauche.

Pour plusieurs d'entre nous – qui soutenions la candidature de Marie-Noëlle Lienemann ou qui attendions que les multiples candidats de gauche à la primaire s'accordent enfin – l'heure des choix est venue. Nous saluons donc l'initiative prise par la sénatrice socialiste de Paris d'appeler à l'unité des candidats alternatifs à la ligne Hollande-Valls-Macron et d'avoir annoncé en conséquence qu'elle renonçait à se présenter pour permettre cette unité.

Ce qui unit les propositions d'Arnaud Montebourg, de Marie-Noëlle Lienemann ou Benoît Hamon constitue un base sérieuse pour ce projet alternatif que la gauche doit présenter au pays. Il ne s’agit en rien de nier les différences d’approche mais il faut aujourd’hui aller à l’essentiel, privilégier l'élan du rassemblement et construire un mouvement de convergence. Un mouvement pour aller au-delà de là stricte affirmation de nos conceptions respectives.

Nous reconnaissons qu'un mouvement s'est opéré autour de la candidature d'Arnaud Montebourg, mais il ne serait pas possible de choisir une candidature plutôt qu'une autre à la seule lecture de sondages, dont on a vu à quel point ils étaient trompeurs, ou sur des sympathies personnelles.

Depuis longtemps, nous partageons avec lui un regard et des approches communes sur la nécessité de restaurer la souveraineté populaire, une démocratie vivante, face aux dérives présidentialistes de la Vème République et à la lente agonie du projet européen sous l'effet des politiques libérales et austéritaires. Ce combat nous rassemble.

Depuis son entrée en campagne, Arnaud Montebourg a pris en compte de nouvelles dimensions nécessaires dans le projet qu'il soumet aux électeurs de gauche : la relance par le pouvoir d'achat et la nécessité de coups de pouce au SMIC, le renforcement des protections sociales et des services publics, l'abrogation de la loi Travail, et une volonté d'engager profondément la transition écologique et numérique qui sont des enjeux majeurs pour les Français et notre pays.

Ce socle proposé par Arnaud Montebourg nous paraît aujourd'hui solide – et financé, puisqu'il s'agit d'assurer à nos concitoyens que la gauche ne prend pas d'engagements à la légère – pour engager le rassemblement. Et nous appelons l'ensemble des militants et sympathisants de gauche à franchir cette étape avec nous.

Comment parviendrions-nous à conjurer la menace d'une droite réactionnaire et de l'extrême droite si nous ne prenons pas aujourd'hui l'engagement de l'unité ? Si nous, qui sommes si proches, ne savons pas dépasser nos petites différences, comment pourrons-nous le faire avec d’autres ensuite et convaincre nos concitoyens que notre projet est majoritaire à gauche face au libéralisme ?

Le succès à la primaire de gauche est un préalable, une première étape. Il doit créer un électrochoc, être le point de départ d’une nouvelle donne, du dépassement des multiples candidatures des écologistes à la gauche radicale pour vaincre les droites mobilisées.

Frédéric FARAVEL, membre du bureau fédéral du PS95 et du conseil national du PS (Bezons) – Sébastien LOMBARD, secrétaire de la section PS Haut-Val-d'Oise, membre du conseil fédéral du PS95 (Persan) – Jérôme HAINE, membre du conseil fédéral du PS95 (Méry-sur-Oise) – Manon COMTE, secrétaire de la section PS Eaubonne-Montlignon, membre du bureau fédéral du PS95 (Eaubonne) – Sébastien FONTAGNEU, secrétaire de la section PS d'Enghien/Deuil-la-Barre (Enghien-les-Bains) – Marianne BAK, adjointe au Maire PS d'Écouen, membre du conseil fédéral du PS95 – Didier DAGUE, conseiller municipal de Courdimanche, conseiller communautaire délégué de l'agglomération de Cergy-Pontoise, membre de la commission fédérale des conflits du PS95 – Adélaïde PIAZZI, conseillère municipale et secrétaire de section PS de Montmorency, membre du bureau fédéral du PS95, membre de la commission nationale des conflits du PS – Ousmane DIAGANA, secrétaire de la section PS de Montmagny, membre du conseil fédéral du PS95 Élise PIETROBON, membre du conseil fédéral du PS95 (Montmagny) Denis FÉVRIER, membre du conseil fédéral du PS95 (Cergy)Calvin JOB, conseiller municipal PS de Beaumont-sur-Oise, membre du conseil fédéral du PS95

les candidats alternatifs à la politique Hollande-Valls-Macron à La Rochelle le dimanche 11 septembre 2016

les candidats alternatifs à la politique Hollande-Valls-Macron à La Rochelle le dimanche 11 septembre 2016

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23 novembre 2016 3 23 /11 /novembre /2016 11:27

emmanuel_maurel_margot_lhermiteLundi 21 novembre 2016 à 17h24 - Chronique "figure libre" dans L'Opinion

Plus encore que la primaire socialiste de 2011, celle de la droite est un succès. Quatre millions d’électeurs, c’est énorme. On disait que le principe même d’une présélection démocratique n’était pas franchement conforme à la tradition gaulliste : manifestement, le désir d’alternance a été plus fort que les réticences ataviques. On savait le « peuple de droite » capable de mobilisation dans l’adversité, comme il l’avait démontré entre les deux tours de la présidentielle de 2012. Il l’est tout autant dans la revanche et la volonté de conquête.

La primaire s’installe donc dans le paysage politique français. Les partis, victimes de la défiance grandissante de nos compatriotes, en ressortiront affaiblis, en tout cas condamnés à se réinterroger profondément.

Si, contrairement à 2011, les débats télévisés ont joué un rôle décisif, le vainqueur du premier tour peut aussi remercier ses deux principaux concurrents. Toute l’attention médiatique a été captée par le duel annoncé entre Nicolas Sarkozy et Alain Juppé, et les coups que l’un et l’autre se sont portés profitent finalement à celui qui devait, au mieux, rester cantonné au rôle de « troisième homme ». Nicolas Sarkozy a surjoué l’indignation face à une supposée « tentation centriste » et fustigé l’alternance molle. En face, le camp Juppé a surfé paresseusement sur l’antisarkozysme. Pendant que les deux finalistes pressentis se neutralisaient, le député de Paris continuait tranquillement son chemin.

La France des sous-préfs. Oui, Sarkozy s’est trompé de campagne. Assuré de son socle militant, il a tenté de rééditer sa campagne de 2007, qui visait à mobiliser la droite « populaire », celle des perdants de la mondialisation et des classes moyennes taraudées par l’angoisse du déclassement et, partant, sensibles aux questions identitaires. Juppé, persuadé que le vote des personnes âgées lui était acquis, a pensé qu’il fallait élargir son audience en se déringardisant, c’est-à-dire en envoyant des signaux aux jeunes, aux geeks, aux habitants des métropoles prétendument plus progressistes et plus ouverts : d’où cette idée d’« identité heureuse » qui, faute de théorisation suffisamment étayée, a jeté le trouble plus qu’elle n’a convaincu.

L’un lorgnait vers le FN, l’autre vers le centre et la gauche, Fillon a attaqué le cœur de cible de la droite française, en tout cas de celle qui vote aux primaires. Je lis sous la plume de celles et ceux qui voudraient la déprécier parce qu’elle n’est pas franchement mainstream ou glamour, qu’il a conquis la « bourgeoisie provinciale, conservatrice », donc nostalgique. La France tranquille des sous-préfectures en quelque sorte, qui (me) fait moins rêver que celle de Jean Ferrat. Ce n’est pas totalement faux. Mais elle existe et s’exprime, et Fillon a eu l’intelligence de s’en souvenir.

Il faut également ajouter un élément important. De même que la victoire de Jospin en 1997 était le contrecoup électoral des grandes grèves de 1995 contre le plan Juppé pour les retraites, le score de Fillon en 2016 concrétise politiquement une dynamique sociale, celle de la Manif pour tous. Ce mouvement puissant, dont quelques chercheurs avaient démontré le potentiel militant et électoral (on pense à Gaël Brustier), a été présenté comme une sorte d’ultime baroud d’honneur de ce qu’Emmanuel Todd a appelé le « catholicisme zombie ». Or il s’avère que les morts sont bien vivants. Et les naïfs de redécouvrir que la France, toute laïque qu’elle est, n’a pas été la fille aînée de l’Eglise pour rien.

La gauche devra se garder de privilégier une stratégie de type «Terra Nova», renvoyant des pans sentiers du pays dans le camp de «la France rance» congénitalement hostile au progrès.

Fillon a donc opéré, contre toute attente, une forme de synthèse à droite, comme un point d’équilibre, à la fois sur la forme et sur le fond : plus sobre que Sarkozy et plus déterminé que Juppé, moins identitaire que le premier et plus conservateur que le second. Celui-ci, s’il veut encore l’emporter, ou du moins limiter l’ampleur de la défaite, ne peut parier que sur la mobilisation du centre, et même d’une partie de la gauche, au risque de se « NKM-iser ». Difficile.

Mais, comme en 2011 pour la gauche, il y a fort à parier que le rassemblement s’opérera sans heurt autour du candidat. Pas seulement par goût de la victoire ou par envie d’avoir un chef. Ce qui m’a frappé dans les débats de la primaire, c’est une forme d’homogénéité idéologique. Certes, il existe de vraies divergences dans le domaine de la politique internationale. Si Fillon l’emporte, il sera le premier candidat de la droite à la présidentielle à avoir voté non à Maastricht. Guère inspiré par les questions européennes (le séguinisme d’antan est déjà loin), il prône en revanche une vraie rupture avec la politique diplomatique de la France pratiquée sous Hollande et son prédécesseur, en préconisant notamment un rapprochement franco-russe, ce qui ne manquera pas de susciter de vraies controverses.

Normalisation post-gaulliste. En matière économique et sociale en revanche, les différences sont moins grandes qu’on ne le dit. Il n’y a pas eu l’équivalent d’un Arnaud Montebourg introduisant le concept de « démondialisation » et en tirant des préconisations politiques assez nouvelles pour la gauche. Peu d’hétérodoxie ici : à l’exception du très marginal Jean-Frédéric Poisson, tous les autres candidats portent le même diagnostic et proposent, peu ou prou, les mêmes solutions. Pour réduire le chômage de masse, il faut moins de dépenses publiques, moins de « charges » pour les entreprises, moins de « rigidités sur le marché du travail », moins d’Etat. Haro sur les fonctionnaires et les 35 heures ! Sus à la CGT !

De ce programme radical mais convenu, riche en contradictions (créer de l’emploi en commençant par un plan de licenciement massif, fut-il dans la fonction publique) et à contretemps (choisir l’austérité au moment où l’Europe redécouvre les vertus de la relance), on retiendra que la normalisation post-gaulliste de la droite française est achevée. Juppé et Fillon pourront toujours s’affronter à coups de milliards et de pourcentages, se revendiquer l’un de Chirac, l’autre de Thatcher, il y a, dans les propositions économiques des deux finalistes, une différence de degré, pas de nature. Et, à la clé, un risque majeur d’explosion sociale en cas de victoire. Car qui pense sérieusement, même à droite, que notre pays subira fermeture des services publics et saignée sociale sans réagir ?

Je suis persuadé que les Français n’ont absolument pas envie d’une révolution conservatrice avec vingt ans de retard. Ce sera, à n’en pas douter, un des principaux arguments de la gauche pendant la campagne présidentielle. Mais elle devra se garder de privilégier une stratégie de type « Terra Nova », renvoyant des pans entiers du pays dans le camp de « la France rance » congénitalement hostile au progrès. De même, orpheline de l’antisarkozysme qui a longtemps été son ciment, elle ne saurait se borner à un désespérant « avec nous, c’est mieux que si c’était pire ». Notre démocratie mérite mieux.

Emmanuel Maurel, député européen socialiste - chronique "Figure Libre" dans L'Opinion

Emmanuel Maurel, député européen socialiste - chronique "Figure Libre" dans L'Opinion

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9 novembre 2016 3 09 /11 /novembre /2016 14:00
Donald Trump, président élu le 8 novembre 2016

Donald Trump, président élu le 8 novembre 2016

A chaud, donc forcément partiel et partial.

1) Le résultat est effarant, mais pas étonnant. Il faudrait être aveugle pour ne pas constater que nous sommes face à un mouvement de fond, qui touche, peu ou prou, toutes les démocraties occidentales. Un mouvement qui prospère sur l'incapacité avérée des dirigeants à protéger le plus grand nombre (économiquement, socialement, etc...)

2) Le point commun, c'est le rejet de la mondialisation, dans toutes ses dimensions. Trump, candidat "attrape-tout" par excellence, se contredit souvent, ou plutôt change de discours en fonction de chaque Etat, sauf sur deux points, toujours ressassés : l'immigration illégale et le libre-échange. Les effets désastreux de l'ALENA (l'accord de libre échange entre le Canada, les États Unis et le Mexique) ont sûrement joué un rôle bien plus important qu'on ne l'imagine.

3) il faut attendre la carte précise des résultats, mais il est facile d'imaginer qu'elle va confirmer une réalité géographique que des essais récents (et moins récents) démontrent : des fractures territoriales béantes, qui se superposent à des fractures sociales rendues possibles par un système économique (pour simplifier, le capitalisme financier transnational) par essence profondément inégalitaire. Ce n'est pas un hasard si Trump remporte les Etats de la "rust belt" (ceinture de rouille).

4) De grands intellectuels américains comme Christopher Lasch avaient analysé, il y a plusieurs décennies, ce qu'il appelait "la révolte des élites" (c'est à dire le comportement indécent des gagnants de la mondialisation libérale qu'ils soient, d'un point de vue "sociétal", "progressistes" ou conservateurs). Le ressentiment envers cette classe off shore, indifférente au sort de la majorité, a été grandissant. A partir du moment où rien ne change, il est inévitable qu’il s'exprime politiquement. En ce sens, Emmanuel Todd a raison quand il dit que "la fureur de l'électorat de Trump est rationnelle". Le fait que les électeurs aient plébiscité un milliardaire abject, vulgaire et inconsistant n'a rien de paradoxal : c'est un pied de nez supplémentaire à l'arrogance de l'establishment, à qui est tendu un miroir déformant, offrant un reflet dégénéré.

5) On le savait, mais ça se confirme scrutin après scrutin : il ne suffit pas de s'autoproclamer "progressiste" pour être perçu comme tel. Ceux qui s'estiment appartenir au "camp du Bien" devraient surtout s'abstenir d'utiliser le qualificatif "populiste": il a son intérêt en sciences politiques mais, utilisé systématiquement et à tort et à travers par des responsables qui cherchent seulement à discréditer un adversaire qui ne pense pas comme eux, il devient incompréhensible. Les gens sont bien plus sensibles aux mots qu'on ne le croit : dans "populisme", il y a "peuple". Pour beaucoup de gens , c'est positif!

6) il y a tellement de choses à faire qu'on ne sait pas forcément, aujourd'hui, par où commencer. Ce qui est sûr, pour ce qui concerne l'Europe et la France, c'est que les partisans du "business as usual" comme les tenants du TINA (there is no alternative), qui sont bien souvent les mêmes, nous mènent droit dans le mur. Il faudra en tirer toutes les conséquences politiques.

Emmanuel Maurel

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16 septembre 2016 5 16 /09 /septembre /2016 13:59
Intervention de Gérard Filoche

Gérard Filoche intervenait le dimanche 11 septembre 2016 vers 10h00 devant les militants et sympathisants de la motion B "à gauche pour gagner !" du Parti Socialiste, lors des Journées d'été de ce courant organisées à La Rochelle. 
Il introduit la première table ronde de la matinée intitulée "pour en finir avec le chômage de masse".


Intervention de Gérard Filoche aux Journées d... par agauchepourgagner

Intervention d'Arnaud Montebourg

Arnaud Montebourg, candidat à la présidence de la République dans le cadre des primaires de la gauche, intervenait le dimanche 11 septembre vers 11h pour conclure la plénière intitulée "En finir avec le chômage de masse" lors des Journées d'été de la Motion B "à gauche pour gagner !" à La Rochelle.


Intervention d'Arnaud Montebourg à La Rochelle... par agauchepourgagner

Intervention de Benoît Hamon

Benoît Hamon, député PS des Yvelines, intervenait le dimanche 11 septembre 2016 vers 11h10 du matin devant les militants et sympathisants de la motion B "à gauche pour gagner !" du Parti Socialiste. 
Il introduisait la table ronde "Pour une nouvelle offensive démocratique".


Intervention de Benoît Hamon aux Journées d'été... par agauchepourgagner

Intervention de Marie-Noëlle Lienemann

Marie-Noëlle Lienemann, sénatrice socialiste de Paris et candidate aux primaires de la gauche pour l'élection présidentielle de 2017, intervenait, devant les militants réunis lors des Journées d'été organisées par la motion B "à gauche pour gagner !" du Parti Socialiste, pour conclure la table ronde "Pour une nouvelle offensive démocratique".


Intervention de Marie-Noëlle Lienemann aux... par agauchepourgagner

Intervention de Christian Paul

Christian Paul, député socialiste de la Nièvre et premier signataire de la motion B du PS, intervenait dimanche 11 septembre 2016, devant les militants et sympathisants de la motion "à gauche pour gagner !" pour conclure les Journées d'été organisées par ce courant du PS à La Rochelle.


Intervention de Christian Paul aux Journées d... par agauchepourgagner

Benoît Hamon, Marie-Noëlle Lienemann, Gérard Filoche, Christian Paul et Arnaud Montebourg, après la conclusion des Journées d'été de la motion B du PS dimanche 11 septembre à La Rochelle

Benoît Hamon, Marie-Noëlle Lienemann, Gérard Filoche, Christian Paul et Arnaud Montebourg, après la conclusion des Journées d'été de la motion B du PS dimanche 11 septembre à La Rochelle

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15 septembre 2016 4 15 /09 /septembre /2016 14:17
La motion B du PS a lancé un nouvel appel le samedi 10 septembre 2016 à des primaires de toute la gauche

La motion B du PS a lancé un nouvel appel le samedi 10 septembre 2016 à des primaires de toute la gauche

La Rochelle, samedi 10 septembre 2016,

 

Seule une grande primaire de toute la gauche et des écologistes peut garantir l’espoir d’une alternative crédible et prémunir contre l’immense défaite annoncée.

Car tout l’indique désormais : si rien ne change, la gauche française sera effacée de l’élection présidentielle, absente du second tour. Nous devons briser cette fatalité. Personne ne peut ignorer que derrière notre effacement durable, viendraient la revanche de la droite ou la conquête du pouvoir par le Front National.

Sourd à nos alertes, l’exécutif persévère dans son erreur. Il est le principal responsable de la dislocation de la gauche et de l’affaiblissement sans précédent du Parti socialiste.

Ce quinquennat tant espéré a suscité une déception d’une ampleur inédite. La France, pays meurtri, a besoin d’un projet optimiste.

Partout existent des énergies, des idées, des volontés de progrès et de transformation. C’est l’idée même de rassemblement qu’il faut désormais faire vivre.

Nous, À Gauche Pour Gagner, adressons cet appel à tous, Françaises et Français, qui se reconnaissent dans nos valeurs, et à toutes les forces politiques de la gauche sans exception :

  • Nous appelons à une grande primaire citoyenne et ouverte, de toute la gauche et des écologistes, sans exclusive et sans préalable. Son organisation doit garantir une loyauté totale et une transparence que chacun pourra contrôler. Il est grand temps de la mettre au cœur du débat public.

  •  La primaire ouvre la perspective d’une alternance venue de la gauche. En France et Europe, les gauches sont confrontées à des choix historiques. Nous pouvons convaincre. Nos idées sont des antidotes aux crises économiques, sociales ou écologiques qui frappent d’abord les plus faibles. Elles sont majoritaires dans la gauche française. Aux citoyens de le confirmer. Nous ne devons pas craindre la primaire. Avec À Gauche Pour Gagner, nous la préparons en allant, par étapes, vers une candidature unique.

  • Seul un grand événement démocratique, un débat franc et fécond, peut devenir attractif pour des millions de citoyens et redonner à la gauche l’espoir qui lui fait cruellement défaut.

L’esprit de responsabilité conduira au rassemblement, pas à une unité éphémère. La primaire le rend possible. A nous de rendre ce rassemblement désirable !

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7 septembre 2016 3 07 /09 /septembre /2016 11:07

Voici bien longtemps que nous n'avons pas eu l'occasion de nous retrouver en Assemblée Générale, le premier semestre de 2016 ayant été largement happé par la mobilisation nécessaire contre le projet de loi travail - son contenu et la méthode anti-démocratique appliquée pour l'imposer.

La gauche sort de ce premier semestre en état critique ; tous les sondages l'indiquent. Il est temps de nous ressaisir et de reprendre un combat pour le progrès et la justice sociale, visiblement oublié par l'exécutif actuel. Les primaires sont un des moyens offerts, en espérant qu'elles soient organisées loyalement.

C'est pourquoi je vous propose de nous réunir le

JEUDI 15 SEPTEMBRE 2016
à 20h30

dans la salle du conseil de l'Hôtel de Ville de Gonesse

(66, rue de Paris)

L'ordre du jour sera le suivant :

  1. actualité politique ;
  2. retours sur les journées d'été d'AGPG à La Rochelle ;
  3. préparations des primaires ;
  4. préparations des élections législatives et sénatoriales;
  5. questions diverses...

​Je vous attends nombreux,

Amitiés socialistes,
Frédéric FARAVEL
Mandataire fédéral de la motion B
à gauche pour gagner !

 

Assemblée Générale de la motion B dans le Val-d'Oise
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7 septembre 2016 3 07 /09 /septembre /2016 08:44
TAFTA-CETA : two sides of the same coin ?

TAFTA-CETA : two sides of the same coin ?

L’optimisme feint de la Commission européenne – toujours officiellement confiante quant à une conclusion des négociations fin 2016 – ne trompait plus grand-monde. Par la voix de Matthias Fekl puis de François Hollande, la France semble avoir définitivement porté un coup de grâce au funeste projet d’Accord commercial entre l’Union européenne et les USA. Le TTIP/TAFTA est en état de mort clinique. C’est une victoire pour ceux qui, comme moi, considèrent que le projet d’accord, tel qu’il était négocié, risquait de déposséder les États de leurs capacités à réglementer et à protéger, et ce faisant, contenait davantage de dangers que d’opportunités pour les travailleurs et consommateurs européens.

Maintenant que les négociations TAFTA sont nettement – et apparemment définitivement – dans l’impasse, le débat doit se déplacer vers un autre accord transatlantique dont les négociations, elles, sont définitivement conclues. L’Accord économique et commercial global (AECG/CETA) avec le Canada est encore largement méconnu du grand public mais son entrée en vigueur est bien moins hypothétique que celle du TAFTA. Pour l’instant, deux sons de cloche se font entendre : pour les uns, le CETA serait un « anti-TAFTA » ; pour les autres, il s’agit du « petit frère du TAFTA ».

Après examen attentif de l’accord, il semble bien que l’accord UE-CETA réponde à un agenda tout aussi libéral que celui qui a dicté les négociations de son grand frère états-unien. Certaines dispositions contenues dans le CETA – notamment sur le commerce des services – vont bien-delà de tout ce qui a été envisagé dans le TAFTA. Ce n’est pas un hasard si l’accord a été négocié par l’ancien commissaire De Gucht – un idéologue notoire – avec le gouvernement conservateur de Stephen Harper, dans une opacité plus importante que le TAFTA. Le mandat de négociation a ainsi été rendu public… après la conclusion de l’accord ! Gardons-nous enfin de tout manichéisme : il s’agit d’un accord qui bénéficiera également aux multinationales américaines, puisque 40 000 d’entre elles possèdent des filiales au Canada.

Dès lors, il est tentant de se demander si le CETA et le TAFTA ne sont que deux faces de la même stratégie de dérégulation et d’harmonisation par le bas de la Commission européenne. C’est la question à laquelle nous tenterons de répondre lors de la conférence « CETA, TTIP, two sides of the same coin » que nous avons organisé mardi 6 septembre 2016 dans le cadre du Progressive Caucus, un espace de discussion entre députés européens de gauche* (http://www.unravellingceta.eu/press-release-progressive-members-european-parliament-come-together-unravel-ceta/).

Emmanuel Maurel

* Dans ce même cadre, nous avons lancé la campagne « Unravelling CETA » (« Décortiquer le CETA ») et créé un site en 6 langues pour informer les citoyens européens sur le contenu de l’accord UE-Canada.
Le site ici : http://www.unravellingceta.eu/?lang=fr
La page facebook de la campagne, là : https://www.facebook.com/unravellingCETA/?fref=ts

Emmanuel Maurel concluait mardi 6 septembre au Parlement européen la réunion du Progressive Caucus sur le TAFTA et le CETA, deux faces de la même pièces

Emmanuel Maurel concluait mardi 6 septembre au Parlement européen la réunion du Progressive Caucus sur le TAFTA et le CETA, deux faces de la même pièces

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25 juillet 2016 1 25 /07 /juillet /2016 14:35

LE MONDE | 25.07.2016 à 11h12 | Par Bertrand Bissuel

Ceux qui pensaient en avoir fini avec la loi travail, depuis son adoption définitive, jeudi 21 juillet, se trompent. La bataille engagée contre ce texte se poursuit, cette fois-ci, devant le Conseil constitutionnel. Plusieurs recours ont été transmis à la haute juridiction, jeudi et vendredi. L’un émane de députés du groupe Les Républicains (LR) et du groupe Union des démocrates et indépendants (UDI). Le deuxième a été rédigé par des sénateurs LR. Enfin, des députés de gauche ont également déposé un mémoire ; ils étaient une quarantaine à s’y être associés, dans un premier temps, mais la liste des signataires pourrait s’allonger, lundi, et franchir la barre des soixante – condition sine qua non pour que la saisine soit recevable.

« Liberté d’entreprendre »

Les députés de droite justifient leur initiative en s’appuyant sur deux dispositions secondaires de la loi qu’ils estiment contraires à la Constitution. La première, mentionnée à l’article 27, ouvre « le droit à une indemnité spécifique » au profit d’un syndicat contraint de quitter ses locaux, à la demande de la collectivité locale qui les avait mis à sa disposition. Cette « obligation de dédommagement » joue si les lieux étaient occupés depuis au moins cinq ans et si aucune solution de remplacement n’a été proposée. Les élus LR et UDI pensent qu’une telle mesure foule aux pieds « le principe de libre administration des collectivités territoriales » car elle « s’apparente à la création d’un poste de dépense à caractère général ».

Deuxième mesure contestée par les députés de l’opposition : l’article 64. Celui-ci instaure, sous certaines conditions, « une instance de dialogue social » dans les réseaux de franchises – ces établissements qui portent la marque d’une enseigne (celle du franchiseur) et qui bénéficient de l’assistance de celui-ci, en contrepartie du paiement d’une redevance. Une telle instance, présidée par le franchiseur, comprend des représentants du personnel et des franchisés. Elle formule des propositions « de nature à améliorer les conditions de travail, d’emploi et de formation professionnelle ». Est ainsi mis en œuvre un « principe de participation » des salariés (dans les réseaux employant au moins 300 personnes).

Or, pour qu’un tel principe puisse s’appliquer, il faut démontrer l’existence d’une « communauté de travail », plaident les élus LR et UDI du Palais-Bourbon. Selon eux, cette condition n’est pas remplie, en l’espèce. Dès lors, le texte n’est pas conforme à la Constitution.

Une idée reprise par les sénateurs LR dans le recours qu’ils ont déposé. A leurs yeux, une seconde raison justifie l’invalidation de l’article 64 : il viole la liberté d’entreprendre. Celle des franchisés, tout d’abord, parce que ceux-ci seront tenus d’« accepter » la participation de leurs salariés à cette instance. Mais aussi celle du franchiseur, car il pourra être amené, le cas échéant, à « supporter les charges (…) occasionnées par le fonctionnement de cette instance ».

« Blanc-seing »

De tout autres arguments ont été retenus dans le mémoire des députés de gauche, composés d’élus du groupe Gauche démocratique et républicaine (GDR), de socialistes frondeurs et d’écologistes. Les griefs qu’ils font à l’exécutif portent sur la manière dont les débats se sont déroulés : « Les prérogatives du Parlement ont été bafouées », dénoncent-ils. Premier reproche : l’article 49.3 de la Constitution a été utilisé trois fois pour permettre l’adoption sans vote du texte à l’Assemblée. Mais le conseil des ministres n’a été consulté qu’« à une seule reprise », le 10 mai en l’occurrence, sur l’emploi de cette procédure, synonyme « d’intrusion violente du gouvernement » dans les pouvoirs de l’Assemblée. Tout s’est passé comme si le premier ministre disposait « d’un blanc-seing » pour imposer ses vues, alors même que le contenu de la réforme a beaucoup évolué, depuis la seule et unique délibération du conseil des ministres sur l’enclenchement du 49.3.

Deuxième grief : le droit d’amendement des députés n’a pas été respecté, en particulier lorsque le projet de loi est revenu au Palais-Bourbon, fin juin, après son examen en première lecture au Sénat. Les délais furent extrêmement courts pour « prendre connaissance » de la nouvelle version du texte et proposer des retouches en commission des affaires sociales, invoquent les députés de gauche à l’origine de ce recours. Parmi eux, il y a l’ex-membre du groupe PS Pouria Amirshahi, le communiste André Chassaigne, ainsi que des socialistes (Fanélie Carrey-Conte, Benoît Hamon, Christian Paul, Denys Robiliard…) et des écologistes (Noël Mamère, Cécile Duflot, etc.).

Le Conseil constitutionnel doit rendre sa décision au plus tard d’ici un mois.

Loi travail : des parlementaires saisissent le Conseil constitutionnel
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25 juillet 2016 1 25 /07 /juillet /2016 11:23

Emmanuel Maurel, député socialiste européen, sur le plateau de LCI, le samedi 23 juillet 2016

Emmanuel Maurel, député socialiste européen, sur le plateau de LCI, le samedi 23 juillet 2016

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14 juillet 2016 4 14 /07 /juillet /2016 08:45
Journées d'été de la motion B - 10 & 11 septembre 2016 - La RochelleJournées d'été de la motion B - 10 & 11 septembre 2016 - La Rochelle
Brisons les fatalités, la France n’attend pas !

Cette année, nous proposons à toute la gauche deux journées d’été les samedi 10 et dimanche 11 septembre, à La Rochelle.

Nous débattrons de notre plate-forme 2017, qui vous sera transmise très prochainement, de notre engagement dans l’élection présidentielle, et avec nos invité(e)s, de l’avenir de la gauche française avant et après 2017.

Inscrivez-vous et venez nombreux !

Le programme arrive…

Merci aux nombreux camarades qui s’étaient déjà inscrits pour nos journées de Nantes de s’inscrire à nouveau sur le formulaire.

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